Air China Conditions générales limitées s'appliquant au transport international des passagers et des bagages
Article 1 - Définition | Article 2 - Domaine d'application | Article 3 - Billets | Article 4 - Tarifs, taxes, frais et redevances | Article 5 - Réservations | Article 6 - Enregistrement et embarquement | Article 7 - Refus et limite de transport | Article 8 - Bagages | Article 9 - Horaires, retards, annulations de vols | Article 10 - Remboursements | Article 11 - Comportement à bord | Article 12 - Dispositions pour les prestations annexes | Article 13 - Formalités administratives | Article 14 - Transporteurs successifs | Article 15 - Responsabilité pour dommages | Article 16 - Délais de réclamation | Article 17 - Conditions diverses | Article18 - Entrée en vigueur et modification

Article 11 - Comportement à bord

11.1 Généralités
Si nous estimons que, par votre comportement à bord, vous mettez en danger l'appareil, les personnes ou les biens à bord, que vous empêchez l'équipage de remplir ses fonctions ou que vous ne vous soumettez pas aux instructions de l'équipage, notamment, sans s'y limiter, celles concernant la consommation de tabac, d'alcool ou de drogue, ou encore que vous vous conduisez d'une manière entraînant ou pouvant entraîner, pour les autres passagers ou l'équipage, un inconfort, un désagrément, un dommage ou une blessure, nous pourrons prendre toutes les mesures, y compris de contrainte, que nous jugerons nécessaires pour faire cesser un tel comportement. Vous pourrez être débarqué, vous voir refuser l'accès à bord pour des voyages ultérieurs à n'importe quel point et être poursuivi pour tout acte répréhensible que vous auriez commis à bord de l'appareil.

11.2 Appareils électroniques
Pour des raisons de sécurité, nous pouvons interdire ou limiter l'utilisation à bord de l'appareil des appareils électroniques dont, sans toutefois s'y limiter, les téléphones portables, les ordinateurs portables, les radios portables, les lecteurs CD, les jeux électroniques ou encore les appareils de transmission tels que les jouets télécommandés et les talkies-walkies. L'utilisation de pacemakers ou d'appareils auditifs est autorisée.

11.3 Vols non-fumeurs
Tous nos vols sont des vols non-fumeurs. Il est formellement interdit de fumer dans tout l'appareil.

11.4 Obligation d'attacher sa ceinture
Lorsque vous êtes assis dans votre siège à bord de l'appareil, vous êtes obligé d'attacher votre ceinture pendant toute la durée du vol.